Lancement 01 juin
00j
00h
00m
00s
ALYOS

Informations légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : Alyos
  • Forme juridique : [À compléter — SAS / SASU / Micro-entreprise]
  • Capital social : [À compléter]
  • Siège social : [Adresse complète]
  • Numéro SIREN / SIRET : [À compléter]
  • Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter]
  • Responsable de la publication : Theo Barjonnet, CEO
  • Email de contact : [team@alyos-case.com]

2. Hébergement

Le site alyos-case.com est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Site web : [Site de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle de la plateforme

L'ensemble des éléments constituant le site Alyos (structure, charte graphique, textes, logos, illustrations, photographies, animations, interface utilisateur, code source) est la propriété exclusive d'Alyos ou fait l'objet d'autorisations d'utilisation accordées à Alyos.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou utilisation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'Alyos, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Alyos s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur absence d'erreur. Alyos se réserve le droit de corriger les contenus à tout moment. Les informations présentes sur le site ne constituent pas un conseil juridique ou professionnel.

Alyos ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus pouvant affecter l'équipement de l'utilisateur.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Alyos n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques. L'existence d'un lien ne constitue pas une approbation du site lié.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne.